32171_PLU_20240605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-SAVES"


Informations

Nom du document DU_32171
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-SAVES
Maillage 32171 LABASTIDE-SAVES
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2024 à 16:38
Publié le 29/07/2024 à 20:57
Mis à jour le 29/07/2024 à 20:57
Statut
Version 5
Nom de l'archive 32171_PLU_20240605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-573421c9320bfe6cb885978ac84637f3
Producteur Mairie de Labastide-Saves

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABASTIDE-SAVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32171
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.962504,43.4960983,1.0317839,43.5400478]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32171_procedure_20210123.pdf Procédure
32171_rapport_20210123.pdf Rapport
32171_rapport_20230414.pdf Rapport
32171_rapport_20240605.pdf Rapport
32171_padd_20210123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32171_prescription_lin_25_00_1_20210123.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (1)
32171_prescription_lin_25_00_2_20210123.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (2)
32171_prescription_pct_07_00_20210123.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
32171_prescription_pct_16_01_20210123.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
32171_prescription_surf_01_00_20210123.pdf Espace boisé classé
32171_prescription_surf_02_00_1_20210123.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
32171_prescription_surf_02_00_2_20210123.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
32171_prescription_surf_15_01_20210123.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
32171_prescription_surf_18_00_20210123.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
32171_reglement_20230414.pdf Règlement écrit
32171_reglement_20240605.pdf Règlement écrit
32171_reglement_graphique_20210123.pdf Règlement graphique
32171_reglement_graphique_20230414.pdf Règlement graphique
32171_info_surf_04_00_20210123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
32171_info_surf_99_00_20230414.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
32171_liste_sup_20210123.pdf Liste sup
32171_plan_sup_1_20210123.pdf Plan sup 1
32171_plan_sup_2_20210123.pdf Plan sup 2
32171_orientations_amenagement_20230414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.