69037_CC_20241129

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAMBOST-ALLIERES"


Informations

Nom du document DU_69037
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAMBOST-ALLIERES
Maillage 69037 CHAMBOST-ALLIERES
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2025 à 14:33
Publié le 28/01/2025 à 13:41
Mis à jour le 28/01/2025 à 13:41
Statut
Version 3
Nom de l'archive 69037_CC_20241129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5736e8aa0e761557ed890db5094388b9
Producteur Marie de Chambost-Allières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBOST-ALLIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69037
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4675711,45.9985354,4.5504563,46.0356894]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69037_procedure_20241129.pdf Arrêté du 12/06/2012 approuvant la carte communale
69037_rapport_20241129.pdf Rapport de présentation
69037_info_surf_14_00_20241129.pdf Classement sonore
69037_info_surf_19_01_20241129.pdf Plan des réseaux d'eaux
69037_info_surf_99_00_01_20241129.pdf Risques géologiques
69037_info_surf_99_00_02_20241129.pdf Etude de dérogation à la loi Barnier
69037_liste_annexes_20241129.pdf Liste des annexes
69037_liste_sup_20241129.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
69037_plan_sup_20241129.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
69037_sectorisation_graphique_20241129.pdf Plan de sectorisation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Marie de Chambost-Allières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chambostallieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chambostallieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.