50341_PLU_20160322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEBOURG"



Informations

Nom du document DU_50341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEBOURG
Maillage 50341 MONTEBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2023 à 10:13
Publié le 14/12/2023 à 00:14
Mis à jour le 14/12/2023 à 00:14
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 50341_PLU_20160322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57455b5e89f19a2a58c7939060ccf4dc
Producteur Montebourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTEBOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50341
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4080991,49.4828547,-1.3689906,49.5150239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50341_procedure_20160322.pdf Procédure
50341_rapport_20160322.pdf Rapport
50341_padd_20160322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50341_prescription_surf_05_1_20160322.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50341_reglement_20160322.pdf Règlement écrit
50341_reglement_graphique_20160322.pdf Règlement graphique
50341_SUP_plan_20160322.pdf SUP plan
50341_SUP_textes_20160322.pdf SUP textes
50341_orientations_amenagement_1_20160322.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montebourg
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.