17351_PLU_20250827

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-LUZAC"


Informations

Nom du document DU_17351
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-LUZAC
Maillage 17351 SAINT-JUST-LUZAC
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2026 à 16:09
Publié le 14/01/2026 à 16:49
Mis à jour le 14/01/2026 à 16:49
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 17351_PLU_20250827
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57582e8e5ef21b4880bb8d0dc4fdf530
Producteur Mairie - Saint-Just-Luzac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JUST-LUZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17351
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1225555,45.762238,-0.9828025,45.8309052]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/02/2024
Date de publication :
Date de révision : 27/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17351_procedure_20250827.pdf Procédure
17351_rapport_1_20250827.pdf Partie 1
17351_rapport_2_20250827.pdf Partie 2
17351_padd_20250827.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17351_prescription_surf_05_01_20250827.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
17351_prescription_surf_05_02_20250827.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
17351_reglement_20250827.pdf Règlement écrit
17351_reglement_graphique_20250827.pdf Règlement graphique
17351_annexes_1_20250827.pdf Annexes 1
17351_annexes_2_20250827.pdf Annexes 2
17351_annexes_3_20250827.pdf Annexes 3
17351_info_lin_19_01_1_20250827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17351_info_lin_19_01_2_20250827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17351_info_lin_19_01_3_20250827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17351_info_surf_14_00_20250827.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17351_info_surf_19_01_1_20250827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17351_info_surf_19_01_2_20250827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17351_liste_annexes_20250827.pdf Liste annexes
17351_liste_sup_20250827.pdf Liste sup
17351_plan_sup_20250827.pdf Plan sup
17351_orientations_amenagement_18_00_20250827.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Just-Luzac
Téléphone : 05 46 85 13 03
Courriel : secretariat@saintjustluzac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 85 13 03
Courriel : secretariat@saintjustluzac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.