09189_PLU_20161216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERENS-LES-VALS"


Informations

Nom du document DU_09189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERENS-LES-VALS
Maillage 09189 MERENS-LES-VALS
Source Inconnue
Téléversé le 28/05/2019 à 21:10
Publié le 28/05/2019 à 21:37
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 09189_PLU_20161216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5766c411e7c024a203f483e3d68ddb3f
Producteur Mairie de MERENS-LES-VALS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERENS-LES-VALS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7357731999999997,42.578007899059905,1.907543799999999,42.68714789905955]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09189_PADD_20161216.pdf PADD
09189_orientations_amenagement_1_20161216.pdf OAP 1
09189_orientations_amenagement_2_20161216.pdf OAP 2
09189_orientations_amenagement_3_20161216.pdf OAP 3
09189_orientations_amenagement_4_20161216.pdf OAP 4
09189_procedure_20161216.pdf Procédure
09189_rapport_0_20161216.pdf Partie 0
09189_rapport_1_20161216.pdf Partie 1
09189_reglement_20161216.pdf Règlement écrit
09189_reglement_graphique_20161216.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MERENS-LES-VALS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@merenslesvals.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@merenslesvals.fr


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Procédures en cours

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