45020_CC_20221026

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE BARDON"



Informations

Nom du document DU_45020
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE BARDON
Maillage 45020 LE BARDON
Source Téléversement
Téléversé le 29/02/2024 à 09:27
Publié le 25/03/2024 à 15:31
Mis à jour le 25/03/2024 à 15:31
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 45020_CC_20221026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5768e9723d573acf01cc052537dd99a7
Producteur Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BARDON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45020
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.6210756,47.8192422,1.6765012,47.8680752]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45020_procedure_20221026.pdf Recensement des différentes procédures
45020_rapport_1_20221026.pdf Rapport de présentation
45020_rapport_2_20221026.pdf Extrait du Règlement National d'Urbanisme
45020_rapport_3_20221026.pdf Note explicative de la rectification d'erreur matérielle
45020_info_lin_19_01_20221026.pdf Plan du réseau d'eau potable et plan du réseau d'assainissement et gaz
45020_liste_annexes_20221026.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45020_liste_sup_20221026.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45020_plan_sup_20221026.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45020_sectorisation_graphique_20221026.pdf Plans de zonage de la carte communale

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45020 LE BARDON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.