60595_PLU_20200306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-EN-L'EAU"



Informations

Nom du document DU_60595
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-EN-L'EAU
Maillage 60595 SAINT-REMY-EN-L'EAU
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2020 à 21:46
Publié le 18/06/2020 à 10:24
Mis à jour le 18/06/2020 à 10:24
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60595_PLU_20200306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57854f30f5b85de1f97e18a6884eb449
Producteur Mairie de Saint-Rémy-en-l'Eau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-EN-L'EAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/06/2020.
Emprise [2.3915246,49.4555252,2.457433,49.4886683]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60595_procedure_20200306.pdf Procédure
60595_rapport_20200306.pdf Rapport
60595_padd_20200306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60595_prescription_surf_05_20200306.pdf Emplacement réservé
60595_reglement_20200306.pdf Règlement écrit
60595_reglement_graphique_20200306.pdf Règlement graphique
60595_annexes_sanitaires_20200306.pdf Annexes sanitaires
60595_enquete_publique_20200306.pdf Enquete publique
60595_info_surf_04_20200306.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60595_info_surf_14_20200306.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
60595_informations_utiles_20200306.pdf Informations utiles
60595_ppa_20200306.pdf Ppa
60595_sup_20200306.pdf Sup
60595_orientations_amenagement_20200306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Rémy-en-l'Eau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint-remy-en-leau@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint-remy-en-leau@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.