89265_PLU_20220331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIGNY-LA-RESLE"


Informations

Nom du document DU_89265
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIGNY-LA-RESLE
Maillage 89265 MONTIGNY-LA-RESLE
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2022 à 10:04
Publié le 04/05/2022 à 14:39
Mis à jour le 04/05/2022 à 14:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89265_PLU_20220331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57ac0db8120f20760a0a335fda912d22
Producteur Communauté de l'auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTIGNY-LA-RESLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 89265
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/05/2022.
Emprise [3.645743,47.8395477,3.7144214,47.8832544]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89265_procedure_20220331.pdf Procédure
89265_rapport_20220331.pdf Rapport
89265_padd_20220331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89265_reglement_20220331.pdf Règlement écrit
89265_reglement_graphique_0_20220331.pdf Tableau d’assemblage
89265_reglement_graphique_1_20220331.pdf Règlement graphique 1
89265_info_surf_04_00_20220331.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89265_info_surf_14_00_20220331.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
89265_info_surf_19_01_20220331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89265_info_surf_37_00_20220331.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
89265_liste_annexes_20220331.pdf Liste annexes
89265_liste_sup_20220331.pdf Liste sup
89265_plan_sup_20220331.pdf Plan sup
89265_orientations_amenagement_20220331.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de l'auxerrois
Téléphone : 0386722060
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0386722060
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.