71360_PLU_20250902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRISSE"


Informations

Nom du document DU_71360
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRISSE
Maillage 71360 PRISSE
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2025 à 14:45
Publié le 08/09/2025 à 15:10
Mis à jour le 08/09/2025 à 15:10
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 71360_PLU_20250902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57bbab42d251335aa530d98a13e01227
Producteur Mairie de Prissé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRISSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71360
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.7160356,46.3084124,4.781885,46.3439842]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71360_procedure_20250902.pdf Procédure
71360_rapport_1_20250902.pdf Partie 1
71360_rapport_2_20250902.pdf Partie 2
71360_rapport_3_20250902.pdf Partie 3
71360_rapport_4_20250902.pdf Partie 4
71360_rapport_5_20250902.pdf Partie 5
71360_rapport_6_20250902.pdf Partie 6
71360_rapport_7_20250902.pdf Partie 7
71360_rapport_8_20250902.pdf Partie 8
71360_rapport_9_20250902.pdf Partie 9
71360_padd_20250902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71360_prescription_surf_1_20250902.pdf Espace boisé classé
71360_prescription_surf_2_20250902.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
71360_prescription_surf_3_20250902.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
71360_reglement_20250902.pdf Règlement écrit
71360_reglement_graphique_20250902.pdf Règlement graphique
71360_perimetre_monument_historique_20250902.pdf Perimetre monument historique
71360_plan_sup_20250902.pdf Plan sup
71360_sup_20250902.pdf Sup
71360_zonage_assainissement_20250902.pdf Zonage assainissement
71360_zonage_eau_potable_20250902.pdf Zonage eau potable

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Prissé
Téléphone : Aucun
Courriel : dg@mairie-prisse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dg@mairie-prisse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.