55423_PLU_20201215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REMBERCOURT-SOMMAISNE"


Informations

Nom du document DU_55423
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REMBERCOURT-SOMMAISNE
Maillage 55423 REMBERCOURT-SOMMAISNE
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2021 à 14:01
Publié le 03/09/2021 à 14:43
Mis à jour le 03/09/2021 à 14:43
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 55423_PLU_20201215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57c3bad75d80c3b5d14b6cd3d601972b
Producteur Mairie de REMBERCOURT- SOMMAISNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMBERCOURT-SOMMAISNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55423
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/09/2021.
Emprise [5.1504545,48.8852856,5.2118648,48.9562867]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/02/2021
Date de publication : 26/02/2021
Date de révision : 03/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55423_procedure_20201215.pdf Procédure
55423_rapport_20201215.pdf Rapport
55423_padd_20201215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55423_reglement_20201215.pdf Règlement écrit
55423_reglement_graphique_20201215.pdf Règlement graphique
55423_annexe_99_gaz_20201215.pdf Annexe 99 gaz
55423_annexe_99_notice_20201215.pdf Annexe 99 notice
55423_annexe_99_servitudes_20201215.pdf Annexe 99 servitudes
55423_info_lin_19_aep_20201215.pdf Info lin 19 aep
55423_info_surf_04_20201215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55423_info_surf_19_zonage_assainissement_20201215.pdf Info surf 19 zonage assainissement
55423_info_surf_32_20201215.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
55423_liste_sup_20201215.pdf Liste sup
55423_plan_sup_20201215.pdf Plan sup
55423_orientations_amenagement_20201215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de REMBERCOURT- SOMMAISNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rembercourt-sommaisne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rembercourt-sommaisne@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.