63125_PLU_20180326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURPIERE"


Informations

Nom du document DU_63125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURPIERE
Maillage 63125 COURPIERE
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2025 à 16:50
Publié le 22/07/2025 à 09:03
Mis à jour le 22/07/2025 à 09:03
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 63125_PLU_20180326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57c63bb5af0cfc4921bbba420b7bf61c
Producteur Commune de COURPIERE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURPIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63125
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4956228,45.7234069,3.5858868,45.7922745]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63125_procedure_20180326.pdf Procédure
63125_rapport_20180326.pdf Rapport
63125_padd_20180326.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63125_prescription_surf_05_20180326.pdf Emplacement réservé
63125_prescription_surf_16_20180326.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
63125_reglement_20180326.pdf Règlement écrit
63125_reglement_graphique_20180326.pdf Règlement graphique
63125_AP_etude_incidence_n2000_20180326.pdf AP etude incidence n2000
63125_info_lin_19_aep_20180326.pdf Info lin 19 aep
63125_info_surf_02_1_20180326.pdf Info surf 02 1
63125_info_surf_08_20180326.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
63125_info_surf_10_20180326.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
63125_info_surf_14_20180326.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63125_info_surf_19_20180326.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63125_info_surf_21_20180326.pdf Projet de PPRN et PPRM
63125_info_surf_argile_20180326.pdf Info surf argile
63125_info_surf_cavite_20180326.pdf Info surf cavite
63125_info_surf_mvt_terrain_20180326.pdf Info surf mvt terrain
63125_liste_sup_20180326.pdf Liste sup
63125_plan_sup_20180326.pdf Plan sup
63125_orientations_amenagement_1_20180326.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de COURPIERE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-courpiere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-courpiere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.