24505_CC_20081218

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SULPICE-D'EXCIDEUIL"


Informations

Nom du document DU_24505
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SULPICE-D'EXCIDEUIL
Maillage 24505 SAINT-SULPICE-D'EXCIDEUIL
Source Inconnue
Téléversé le 04/10/2019 à 16:15
Publié le 23/10/2019 à 15:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 24505_CC_20081218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57c79cc1b1edcec50dbf0deb46e939c9
Producteur Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-D'EXCIDEUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.9888482536148068,45.36449352962392,1.0526313352382768,45.424391569252]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24505_CC_20081218/24505_CC_20081218.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS de PIGMA https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wms OGC:WMS
Lien vers le service WFS de PIGMA https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24505_procedure_20081218.pdf Procédure
24505_rapport_20081218.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : v.letiche@ccilap.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : v.letiche@ccilap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.