34165_PLU_20191002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBAZIN"


Informations

Nom du document DU_34165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBAZIN
Maillage 34165 MONTBAZIN
Source Inconnue
Téléversé le 24/12/2019 à 12:41
Publié le 07/01/2020 à 16:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 34165_PLU_20191002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57e9aa88a393289332dbd0c693f6325e
Producteur MAIRIE DE MONTBAZIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBAZIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.6229122770688442,43.49537093831968,3.715773441625679,43.56960656572308]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34165_6_01_DPU_20191002.pdf 6 01 DPU
34165_6_02_SUP_20191002.pdf 6 02 SUP
34165_6_03_PPRI_20191002.pdf 6 03 PPRI
34165_6_04_AnnexeSanitaire_20191002.pdf 6 04 AnnexeSanitaire
34165_6_05_BRUIT_20191002.pdf 6 05 BRUIT
34165_6_06_RISQUES_SISMIQUES_20191002.pdf 6 06 RISQUES SISMIQUES
34165_6_07_RISQUES_ARGILES_20191002.pdf 6 07 RISQUES ARGILES
34165_6_08_SDIS_20191002.pdf 6 08 SDIS
34165_6_09_DEBROUSSAILLEMENT_20191002.pdf 6 09 DEBROUSSAILLEMENT
34165_6_10_ARCHEO_20191002.pdf 6 10 ARCHEO
34165_6_11_TAXE_AMENAGEMENT_20191002.pdf 6 11 TAXE AMENAGEMENT
34165_6_12_PLOMB_20191002.pdf 6 12 PLOMB
34165_PADD_20191002.pdf PADD
34165_orientations_amenagement_20191002.pdf OAP
34165_procedure_20191002.pdf Procédure
34165_rapport_20191002.pdf Rapport
34165_reglement_20191002.pdf Règlement écrit
34165_reglement_graphique_0_20191002.pdf Tableau d’assemblage
34165_reglement_graphique_1_20191002.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE MONTBAZIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montbazin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montbazin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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