69287_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-DE-MURE"


Informations

Nom du document DU_69287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-DE-MURE
Maillage 69287 SAINT-BONNET-DE-MURE
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2024 à 08:43
Publié le 11/04/2024 à 01:19
Mis à jour le 11/04/2024 à 01:19
Statut
Version 14
Nom de l'archive 69287_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-580716e5462dd50f0fe6b1620212cb48
Producteur Commune de Saint-Bonnet-de-Mure

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNET-DE-MURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69287
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9879063,45.6700781,5.0603258,45.7249005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69287_procedure_20240328.pdf Procédure
69287_rapport_20240328.pdf Rapport
69287_padd_20240328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69287_prescription_surf_02_00_20240328.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69287_prescription_surf_05_00_20240328.pdf Emplacement réservé
69287_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
69287_reglement_graphique_20240328.pdf Règlement graphique
69287_info_lin_99_00_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69287_info_surf_02_00_20240328.pdf Zone d'aménagement concerté
69287_info_surf_04_00_20240328.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69287_info_surf_05_00_20240328.pdf Zone d'aménagement différé
69287_info_surf_09_00_20240328.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
69287_info_surf_10_00_20240328.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
69287_info_surf_14_00_20240328.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69287_info_surf_16_00_20240328.pdf Site archéologique
69287_info_surf_19_01_1_20240328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69287_info_surf_19_01_2_20240328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69287_info_surf_20_00_20240328.pdf Règlement local de publicité
69287_info_surf_25_00_20240328.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69287_info_surf_27_00_20240328.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
69287_info_surf_32_00_20240328.pdf Secteur de taxe d'aménagement
69287_info_surf_99_00_1_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69287_info_surf_99_00_2_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69287_liste_sup_20240328.pdf Liste sup
69287_plan_sup_20240328.pdf Plan sup
69287_orientations_amenagement_20240328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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