200069060_PLUi_20251104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES VOSGES DU SUD"


Informations

Nom du document DU_200069060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES VOSGES DU SUD
Maillage 200069060 PLUI DES VOSGES DU SUD
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2025 à 17:22
Publié le 17/11/2025 à 19:58
Mis à jour le 05/02/2026 à 17:39
Statut Téléchargeable
Version 13
Nom de l'archive 200069060_PLUi_20251104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5825501d91276249269d8c5264b60b2c
Producteur Communauté de communes des Vosges du Sud
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES VOSGES DU SUD. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069060
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7563908,47.6884444,7.0378642,47.8251159]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Vosges du Sud
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccvosgesdusud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes des Vosges du Sud
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccvosgesdusud.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.