2B166_CC_20111117

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTE"


Informations

Nom du document DU_2B166
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTE
Maillage 2B166 MONTE
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2025 à 20:23
Publié le 30/01/2025 à 21:13
Mis à jour le 30/01/2025 à 21:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2B166_CC_20111117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-583c4e53682a1708f74b229c82f9b7f7
Producteur Commune de Monte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B166
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [9.370464,42.4493075,9.4545771,42.5258212]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B166_procedure_20111117.pdf Procédure
2B166_rapport_20111117.pdf Rapport
2B166_liste_annexes_20111117.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Monte
Téléphone : Aucun
Courriel : monte.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : monte.mairie@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2B166 MONTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.