38451_PLU_20250218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS"


Informations

Nom du document DU_38451
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS
Maillage 38451 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2025 à 16:40
Publié le 20/02/2025 à 16:56
Mis à jour le 20/02/2025 à 16:56
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38451_PLU_20250218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5872c58acdd8f1b7c224b1f0d93f0432
Producteur Mairie de Saint-Romain-de-Jalionas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38451
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.198439,45.7279902,5.2469716,45.7774609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38451_procedure_20250218.pdf Procédure
38451_rapport_1_20250218.pdf Partie 1
38451_rapport_2_20250218.pdf Partie 2
38451_rapport_3_20250218.pdf Partie 3
38451_rapport_4_20250218.pdf Partie 4
38451_padd_20250218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38451_reglement_20250218.pdf Règlement écrit
38451_reglement_graphique_20250218.pdf Règlement graphique
38451_DPU_20250218.pdf DPU
38451_SUP_20250218.pdf SUP
38451_annexes_sanitaires_20250218.pdf Annexes sanitaires
38451_infrastructures_sonores_20250218.pdf Infrastructures sonores
38451_prescriptions_archeologiques_20250218.pdf Prescriptions archeologiques
38451_zone_des_carrieres_20250218.pdf Zone des carrieres
38451_orientations_amenagement_20250218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Romain-de-Jalionas
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiesrdj.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiesrdj.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.