34162_PLU_20210128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNAC"


Informations

Nom du document DU_34162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNAC
Maillage 34162 MONTAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2022 à 10:22
Publié le 29/08/2022 à 10:45
Mis à jour le 29/08/2022 à 10:45
Statut
Version 7
Nom de l'archive 34162_PLU_20210128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58730ca80c83b59ddb465d737813a6ce
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34162
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/08/2022.
Emprise [3.4457571,43.4269086,3.5680122,43.5149264]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34162_procedure_20210128.pdf Procédure
34162_rapport_20210128.pdf Rapport
34162_padd_20210128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34162_reglement_20210128.pdf Règlement écrit
34162_reglement_graphique_1_20210128.pdf Règlement graphique 1
34162_reglement_graphique_2_20210128.pdf Règlement graphique 2
34162_info_lin_19_01_1_20210128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34162_info_lin_19_01_2_20210128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34162_info_lin_19_01_3_20210128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34162_info_surf_12_00_20210128.pdf Périmètre de sursis à statuer
34162_info_surf_14_00_20210128.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34162_info_surf_99_00_1_20210128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34162_info_surf_99_00_2_20210128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34162_info_surf_99_00_3_20210128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34162_info_surf_99_00_4_20210128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34162_info_surf_99_00_5_20210128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34162_liste_annexes_20210128.pdf Liste annexes
34162_liste_sup_20210128.pdf Liste sup
34162_plan_sup_20210128.pdf Plan sup
34162_orientations_amenagement_20210128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montagnac34@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.