24376_PLU_20241029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT AULAYE-PUYMANGOU"


Informations

Nom du document DU_24376
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT AULAYE-PUYMANGOU
Maillage 24376 SAINT AULAYE-PUYMANGOU
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 10:05
Publié le 13/05/2025 à 15:02
Mis à jour le 13/05/2025 à 15:02
Statut
Version 12
Nom de l'archive 24376_PLU_20241029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5887c07d9d3fb3f3a9d587e69715f89b
Producteur Mairie de Saint Aulaye - Puymangou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT AULAYE-PUYMANGOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24376
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0919921,45.1458307,0.1767668,45.2173657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24376_procedure_20241029.pdf Procédure
24376_rapport_1_20241029.pdf Partie 1
24376_rapport_2_20241029.pdf Partie 2
24376_rapport_3_20241029.pdf Partie 3
24376_rapport_4_20180730.pdf Partie 4
24376_rapport_5_20170203.pdf Partie 5
24376_rapport_6_20130906.pdf Partie 6
24376_padd_20241029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24376_reglement_20241029.pdf Règlement écrit
24376_reglement_graphique_1_20241029.pdf Règlement graphique 1
24376_info_lin_19_01_20241029.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
24376_info_surf_04_00_20241029.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
24376_info_surf_17_00_20241029.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
24376_info_surf_99_00_incendie_20241029.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (incendie)
24376_liste_annexes_20241029.pdf Liste annexes
24376_plan_sup_20241029.pdf Plan sup
24376_OAP_1_20241029.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Aulaye - Puymangou
Téléphone : Aucun
Courriel : finances.staulaye@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : finances.staulaye@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24376 SAINT AULAYE-PUYMANGOU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.