62460_CC_20230104

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HUBERSENT"


Informations

Nom du document DU_62460
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HUBERSENT
Maillage 62460 HUBERSENT
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2025 à 12:16
Publié le 25/07/2025 à 12:43
Mis à jour le 25/07/2025 à 12:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62460_CC_20230104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58a9d715ba8db27efd17f4881f81dbd2
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUBERSENT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62460
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7073402,50.5682571,1.7797055,50.5951171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62460_procedure_20230104.pdf Procédure
62460_rapport_20230104.pdf Rapport
62460_dossier_derogation_20230104.pdf Dossier derogation
62460_info_19_plan_aep_20230104.pdf Info 19 plan aep
62460_info_surf_97_00_20230104.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62460_liste_annexes_20230104.pdf Liste annexes
62460_liste_sup_info_20230104.pdf Liste sup info
62460_plan_sup_info_20230104.pdf Plan sup info
62460_sectorisation_graphique_0_20230104.pdf Sectorisation graphique 0

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62460 HUBERSENT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.