2B168_PLU_20251127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTICELLO"


Informations

Nom du document DU_2B168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTICELLO
Maillage 2B168 MONTICELLO
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2026 à 18:35
Publié le 19/02/2026 à 19:19
Mis à jour le 19/02/2026 à 19:43
Statut Téléchargeable
Version 10
Nom de l'archive 2B168_PLU_20251127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-58cae688e42a5b49556a9067da2ff33a
Producteur Citadia Conseil
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTICELLO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B168
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.9348653,42.6024862,8.9878032,42.6400587]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Monticello
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@monticello.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2B168 MONTICELLO depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MONTICELLO a approuvé une procédure de révision le 27 novembre 2025.

      2B168_PLU_R_20251127  
2B168_20161123_delib_prescription_R_20251127.pdf
2B168_20221117_delib_debat_padd_20251127.pdf
2B168_20240723_delib_objectifs_et_modalites_20251127.pdf
2B168_20251127_delib_approbation_R_20251127.pdf