86258_PLU_20260209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCORBE-CLAIRVAUX"



Informations

Nom du document DU_86258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCORBE-CLAIRVAUX
Maillage 86258 SCORBE-CLAIRVAUX
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2026 à 08:02
Publié le 14/04/2026 à 08:17
Mis à jour le 14/04/2026 à 08:17
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 86258_PLU_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-59272f1724ea5991e3c9d7813c2e9524
Producteur Mairie de SCORBE-CLAIRVAUX
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCORBE-CLAIRVAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 86258
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3720049,46.7821941,0.4459175,46.8384547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
86258_procedure_20260209.pdf Procédure
86258_rapport_1_20260209.pdf Partie 1
86258_rapport_2_20260209.pdf Partie 2
86258_rapport_3_20260209.pdf Partie 3
86258_rapport_4_20260209.pdf Partie 4
86258_padd_20260209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86258_prescription_surf_16_01_20260209.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
86258_reglement_20260209.pdf Règlement écrit
86258_reglement_graphique_20260209.pdf Règlement graphique
86258_aep_plan_19_01_01_20260209.pdf Aep plan 19 01 01
86258_classement_sonore_arrete_14_01_20260209.pdf Classement sonore arrete 14 01
86258_classement_sonore_plan_14_01_20260209.pdf Classement sonore plan 14 01
86258_deliberation_clotures_99_00_1_20260209.pdf Deliberation clotures 99 00 1
86258_dpu_plan_04_00_20260209.pdf Dpu plan 04 00
86258_exposition_plomb_arrete_17_00_20260209.pdf Exposition plomb arrete 17 00
86258_exposition_plomb_plan_17_00_20260209.pdf Exposition plomb plan 17 00
86258_liste_sup_20260209.pdf Liste sup
86258_obligation_legale_debroussaillement_08_00_20260209.pdf Obligation legale debroussaillement 08 00
86258_plan_sup_20260209.pdf Plan sup
86258_protection_captages_19_01_02_20260209.pdf Protection captages 19 01 02
86258_rapport_georisques_99_00_20260209.pdf Rapport georisques 99 00
86258_taxte_amenagement_32_00_20260209.pdf Taxte amenagement 32 00
86258_orientations_amenagement_18_00_20260209.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SCORBE-CLAIRVAUX
Téléphone : Aucun
Courriel : scorbe-clairvaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de SCORBE-CLAIRVAUX
Téléphone : Aucun
Courriel : scorbe-clairvaux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.