54462_PLU_20240624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSIERES-AUX-SALINES"


Informations

Nom du document DU_54462
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSIERES-AUX-SALINES
Maillage 54462 ROSIERES-AUX-SALINES
Source Téléversement
Téléversé le 23/08/2024 à 13:53
Publié le 23/08/2024 à 14:25
Mis à jour le 23/08/2024 à 14:25
Statut
Version 3
Nom de l'archive 54462_PLU_20240624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-592f17811ea63b4c44571caae239f8ec
Producteur Mairie de Rosières-aux-Salines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSIERES-AUX-SALINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54462
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.2792613,48.5651216,6.4027416,48.6272031]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54462_procedure_20240624.pdf Procédure
54462_rapport_1_20240624.pdf Partie 1
54462_rapport_2_20240624.pdf Partie 2
54462_padd_20240624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54462_prescription_surf_16_03_20240624.pdf Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL) en zone A ou N
54462_reglement_20240624.pdf Règlement écrit
54462_reglement_graphique_1_20240624.pdf Règlement graphique 1
54462_reglement_graphique_2_20240624.pdf Règlement graphique 2
54462_reglement_graphique_3_20240624.pdf Règlement graphique 3
54462_reglement_graphique_4_20240624.pdf Règlement graphique 4
54462_reglement_graphique_5_20240624.pdf Règlement graphique 5
54462_reglement_graphique_6_20240624.pdf Règlement graphique 6
54462_info_lin_14_00_20240624.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
54462_info_surf_19_01_20240624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54462_liste_annexes_20240624.pdf Liste annexes
54462_plan_annexes_1_20240624.pdf Plan annexes 1
54462_plan_annexes_2_20240624.pdf Plan annexes 2
54462_plan_annexes_3_20240624.pdf Plan annexes 3
54462_orientations_amenagement_20240624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.