50402_PLU_20251210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES PIEUX"



Informations

Nom du document DU_50402
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES PIEUX
Maillage 50402 LES PIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2026 à 12:00
Publié le 12/01/2026 à 12:27
Mis à jour le 12/01/2026 à 12:27
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 50402_PLU_20251210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-593957816d95508e18aeabe3ab2f293d
Producteur CA Le Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES PIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50402
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8607221,49.4893069,-1.7619396,49.5340028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50402_procedure_20251210.pdf Procédure
50402_rapport_1_20251210.pdf Partie 1
50402_rapport_2_20251210.pdf Partie 2
50402_rapport_3_20251210.pdf Partie 3
50402_rapport_4_20251210.pdf Partie 4
50402_rapport_5_20251210.pdf Partie 5
50402_rapport_6_20251210.pdf Partie 6
50402_PADD_20251210.pdf PADD
50402_reglement_20251210.pdf Règlement écrit
50402_reglement_graphique_20251210.pdf Règlement graphique
50402_etude_L111-8_CU_20251210.pdf Etude L111-8 CU
50402_info_surf_bruit_01_20251210.pdf Info surf bruit 01
50402_info_surf_bruit_02_20251210.pdf Info surf bruit 02
50402_info_surf_ppi_20251210.pdf Info surf ppi
50402_liste_sup_20251210.pdf Liste sup
50402_plan_sup_20251210.pdf Plan sup
50402_sanitaire_20251210.pdf Sanitaire
50402_sanitaire_aep_20251210.pdf Sanitaire aep
50402_sanitaire_ep_20251210.pdf Sanitaire ep
50402_sanitaire_eu_20251210.pdf Sanitaire eu
50402_orientations_amenagement_20251210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Le Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.