54548_POS_19911123

Détail des informations pour les données: "Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de VANNES-LE-CHATEL"


Informations

Nom du document DU_54548
Titre du document Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de VANNES-LE-CHATEL
Maillage 54548 VANNES-LE-CHATEL
Source Inconnue
Téléversé le 21/10/2016 à 11:05
Publié le 21/10/2016 à 15:03
Mis à jour le 06/01/2021 à 18:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 54548_POS_19911123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-593d68a924cbe7ff7b3578fbe262664e
Producteur Communauté de communes Moselle et Madon
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.