25186_PLU_20240712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON"



Informations

Nom du document DU_25186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Maillage 25186 CUSSEY-SUR-L'OGNON
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2024 à 15:37
Publié le 15/07/2024 à 09:10
Mis à jour le 15/07/2024 à 09:10
Statut
Version 3
Nom de l'archive 25186_PLU_20240712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-59483a7205d2c469cc5f03e8d92c0ca6
Producteur CU du Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25186
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.9212612,47.3102831,5.9637901,47.3452616]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25186_procedure_20240712.pdf Procédure
25186_rapport_1_20240712.pdf Partie 1
25186_rapport_2_20240712.pdf Partie 2
25186_padd_20240712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25186_reglement_20240712.pdf Règlement écrit
25186_reglement_graphique_1_20240712.pdf Règlement graphique 1
25186_reglement_graphique_2_20240712.pdf Règlement graphique 2
25186_DPU_20240712.pdf DPU
25186_PPRI_20240712.pdf PPRI
25186_ZPPAP_20240712.pdf ZPPAP
25186_annexe_graphique_20240712.pdf Annexe graphique
25186_classement_sonore_20240712.pdf Classement sonore
25186_info_surf_19_01_20240712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25186_info_txt_19_01_20240712.pdf Info txt 19 01
25186_info_txt_19_01_2_20240712.pdf Info txt 19 01 2
25186_mouvement_terrain_20240712.pdf Mouvement terrain
25186_plan_sup_20240712.pdf Plan sup
25186_taxe_amenagement_20240712.pdf Taxe amenagement
25186_orientations_amenagement_20240712.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25186 CUSSEY-SUR-L'OGNON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.