26198_PLU_20210310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELIMAR"


Informations

Nom du document DU_26198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELIMAR
Maillage 26198 MONTELIMAR
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2021 à 08:32
Publié le 05/05/2021 à 10:10
Mis à jour le 29/07/2022 à 13:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 18
Nom de l'archive 26198_PLU_20210310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-597165f0c27d7f6e28f75af9043ddb99
Producteur Montélimar Agglomération
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.