59080_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUVRY-LA-FORET"



Informations

Nom du document DU_59080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUVRY-LA-FORET
Maillage 59080 BEUVRY-LA-FORET
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2026 à 09:43
Publié le 25/02/2026 à 10:13
Mis à jour le 25/02/2026 à 10:13
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 59080_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-598f31ce2e1df3951beb10cf5f8557e1
Producteur Communauté de Communes Pévèle Carembault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEUVRY-LA-FORET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59080
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [3.2449009,50.4336777,3.3216726,50.4680967]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59080_20251212_arrete_maj_annexes_MAJ1_20251212.pdf Arrete maj annexes
59080_procedure_20251212.pdf Procédure
59080_rapport_1_20130320.pdf Partie 1
59080_rapport_2_20190710.pdf Partie 2
59080_rapport_3_20190710.pdf Partie 3
59080_padd_20130320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59080_reglement_20190710.pdf Règlement écrit
59080_reglement_graphique_20190710.pdf Règlement graphique
59080_arrete_PPRT_20190710.pdf Arrete PPRT
59080_carte_enviro_20130320.pdf Carte enviro
59080_info_lin_19_01_20130320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
59080_info_surf_14_00_20251212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
59080_liste_annexes_1_20130320.pdf Liste annexes 1
59080_liste_annexes_2_20130320.pdf Liste annexes 2
59080_liste_sup_20130320.pdf Liste sup
59080_notice_sanitaire_20130320.pdf Notice sanitaire
59080_plan_sup_20130320.pdf Plan sup
59080_reglement_PPRT_20130320.pdf Reglement PPRT
59080_zonage_reglementaire_20190710.pdf Zonage reglementaire
59080_OAP_20130320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.