79083_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEF-BOUTONNE"


Informations

Nom du document DU_79083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEF-BOUTONNE
Maillage 79083 CHEF-BOUTONNE
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2021 à 12:26
Publié le 10/02/2021 à 14:25
Mis à jour le 10/02/2021 à 14:25
Statut
Version 3
Nom de l'archive 79083_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-599b47c49a8e9882f66764e12d79bb14
Producteur Communauté de Communes Mellois en Poitou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEF-BOUTONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/02/2021.
Emprise [-0.1216321,46.0919034,-0.0385723,46.1398951]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79083_procedure_20201217.pdf Procédure
79083_rapport_20201217.pdf Rapport
79083_PADD_20201217.pdf PADD
79083_prescription_surf_03_00_20201217.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
79083_prescription_surf_19_00_20201217.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
79083_prescription_surf_31_05_20201217.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
79083_prescription_surf_47_03_20201217.pdf Réseaux publics d'assainissement
79083_prescription_surf_48_01_20201217.pdf Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
79083_reglement_20201217.pdf Règlement écrit
79083_reglement_graphique_1_20201217.pdf Règlement graphique 1
79083_reglement_graphique_2_20201217.pdf Règlement graphique 2
79083_info_surf_04_20201217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
79083_info_surf_25_20201217.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
79083_list_sup_20201217.pdf List sup
79083_liste_annexes_20201217.pdf Liste annexes
79083_plan_sup_20201217.pdf Plan sup
79083_orientations_amenagement_20201217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mellois en Poitou
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@melloisenpoitou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@melloisenpoitou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.