03107_PLU_20180611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EBREUIL"



Informations

Nom du document DU_03107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EBREUIL
Maillage 03107 EBREUIL
Source Inconnue
Téléversé le 30/08/2018 à 15:01
Publié le 30/08/2018 à 16:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 03107_PLU_20180611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-59a95467e53c5daa5e285886767eb855
Producteur Commune d' Ebreuil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EBREUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.0254738249675692,46.08107327315715,3.121960456062801,46.14316662846686]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/06/2018
Date de publication : 01/08/2018
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OGC:WFS
Geoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OGC:WFS
Site internet de la municipalité http://www.ville-ebreuil.org OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03107_info_lin_19_aep_20180611.pdf Info lin 19 aep
03107_info_lin_19_assainissement_20180611.pdf Info lin 19 assainissement
03107_info_ponct_99_activite_agricole_20180611.pdf Info ponct 99 activite agricole
03107_info_surf_04_20180611.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03107_orientations_amenagement_20180611.pdf OAP
03107_padd_20180611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03107_plan_sup_20180611.pdf Plan sup
03107_prescription_pct_07_20180611.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
03107_prescription_surf_05_20180611.pdf Emplacement réservé
03107_prescription_surf_07_20180611.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
03107_prescription_surf_22_20180611.pdf Secteur de diversité commerciale à protéger
03107_procedure_20180611.pdf Procédure
03107_rapport_20180611.pdf Rapport
03107_reglement_20180611.pdf Règlement écrit
03107_reglement_graphique_20180611.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d' Ebreuil
Téléphone : 0470907133
Courriel : mairie-ebreuil@pays-allier.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0470907133
Courriel : mairie-ebreuil@pays-allier.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.