07295_PLU_20170727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUT"


Informations

Nom du document DU_07295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUT
Maillage 07295 SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUT
Source Téléversement
Téléversé le 29/06/2021 à 13:42
Publié le 17/01/2022 à 15:28
Mis à jour le 17/01/2022 à 15:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 07295_PLU_20170727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-59c6a76af09d9fe6c2e3dfd7ade33198
Producteur Mairie de Saint-Sauveur-de-Montagut

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07295
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/01/2022.
Emprise [4.5389725,44.8025385,4.6153988,44.8382133]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/10/2019
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07295_procedure_20170727.pdf Procédure
07295_rapport_20170727.pdf Rapport
07295_padd_20170727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07295_prescription_surf_05_20170727.pdf Emplacement réservé
07295_reglement_20170727.pdf Règlement écrit
07295_info_surf_03_00_20170727.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
07295_info_surf_04_00_20170727.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07295_info_surf_19_01_1_20170727.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07295_info_surf_19_01_2_20170727.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07295_info_surf_19_01_3_20170727.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
07295_orientations_amenagement_20170727.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Sauveur-de-Montagut
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@stsau.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@stsau.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.