38463_PLU_20191203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VERAND"


Informations

Nom du document DU_38463
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VERAND
Maillage 38463 SAINT-VERAND
Source Téléversement
Téléversé le 08/03/2021 à 12:48
Publié le 08/03/2021 à 16:29
Mis à jour le 08/03/2021 à 16:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38463_PLU_20191203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-59cff6299034e30f00567d628a04d1c5
Producteur Mairie de Saint-Vérand

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VERAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/03/2021.
Emprise [5.3108105,45.155839,5.3743906,45.2074766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38463_procedure_20191203.pdf Procédure
38463_rapport_1_20140318.pdf Partie 1
38463_rapport_2_20181218.pdf Partie 2
38463_rapport_3_20191203.pdf Partie 3
38463_padd_20140318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38463_prescription_surf_05_00_20191203.pdf Emplacement réservé
38463_reglement_20191203.pdf Règlement écrit
38463_reglement_graphique_1_20181218.pdf Règlement graphique 1
38463_reglement_graphique_2_20191203.pdf Règlement graphique 2
38463_info_surf_30_00_pup_20181218.pdf Périmètre projet urbain partenarial (pup)
38463_info_surf_32_00_taxe_amenagement_20181218.pdf Info surf 32 00 taxe amenagement
38463_info_surf_99_00_annexes_20191203.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (annexes)
38463_liste_annexes_20191203.pdf Liste annexes
38463_orientations_amenagement_18_00_20191203.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Vérand
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-verand-38.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-verand-38.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.