25119_PLU_20240115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPVANS-LES-MOULINS"


Informations

Nom du document DU_25119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPVANS-LES-MOULINS
Maillage 25119 CHAMPVANS-LES-MOULINS
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2024 à 11:00
Publié le 23/01/2024 à 11:14
Mis à jour le 23/01/2024 à 11:14
Statut
Version 7
Nom de l'archive 25119_PLU_20240115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a07255e35b62e0e4af5d18a818c51bb
Producteur CU du Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPVANS-LES-MOULINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25119
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8912684,47.2433616,5.9214792,47.2685977]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25119_procedure_20240115.pdf Procédure
25119_rapport_20240115.pdf Rapport
25119_PADD_20240115.pdf PADD
25119_prescription_surf_05_00_20240115.pdf Emplacement réservé
25119_reglement_20240115.pdf Règlement écrit
25119_reglement_graphique_20240115.pdf Règlement graphique
25119_DPU_20240115.pdf DPU
25119_SUP_20240115.pdf SUP
25119_ZPPA_20240115.pdf ZPPA
25119_annexe_graphique_20240115.pdf Annexe graphique
25119_assainissement_20240115.pdf Assainissement
25119_avant_monts_20240115.pdf Avant monts
25119_classement_bruit_20240115.pdf Classement bruit
25119_info_surf_19_01_2_20240115.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25119_taxe_amenagement_20240115.pdf Taxe amenagement
25119_orientations_amenagement_20240115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.