88090_PLU_20230412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMES"


Informations

Nom du document DU_88090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMES
Maillage 88090 CHARMES
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2023 à 12:24
Publié le 26/09/2023 à 14:08
Mis à jour le 26/09/2023 à 14:08
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88090_PLU_20230412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a2cef002508ff81388353cec9a8d024
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.2534913,48.3490304,6.392625,48.415126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88090_procedure_20220727.pdf Procédure
88090_procedure_20230412.pdf Procédure
88090_procedure_20230608.pdf Procédure
88090_rapport_20230412.pdf Rapport
88090_padd_20230412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88090_reglement_20230412.pdf Règlement écrit
88090_reglement_graphique_20230412.pdf Règlement graphique
88090_annexes_20230412.pdf Annexes
88090_dpu_20230608.pdf Dpu
88090_orientations_amenagement_20230412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.