245400510_PLUi_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS"


Informations

Nom du document DU_245400510
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS
Maillage 245400510 PLUI DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2025 à 09:17
Publié le 24/02/2025 à 10:59
Dépublié le 05/08/2025 à 10:36
Mis à jour le 05/08/2025 à 10:36
Statut Téléchargeable
Version 24
Nom de l'archive 245400510_PLUi_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a3ec41f4666b20e54736ebf0ff2b293
Producteur TERRES DE LORRAINE URBANISME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 245400510
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7127529,48.3489438,6.0485447,48.637359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TERRES DE LORRAINE URBANISME
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@tdlu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@tdlu.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS a démarré une procédure de modification n°1 le 20 août 2024.

      245400510_PLUi_M1_00000000  
245400510_20240820_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf