244000691_PLUi_20220119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS MORCENAIS"


Informations

Nom du document DU_244000691
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS MORCENAIS
Maillage 244000691 PLUI DU PAYS MORCENAIS
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2022 à 09:15
Publié le 14/03/2022 à 10:38
Dépublié le 11/07/2024 à 19:43
Mis à jour le 11/07/2024 à 19:43
Statut
Version 4
Nom de l'archive 244000691_PLUi_20220119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a49d1382a79166c4541d337cc46f957
Producteur Communauté de communes du pays Morcenais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS MORCENAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244000691
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/03/2022.
Emprise [-1.1730521,43.9111759,-0.6754247,44.1354292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
40197 MORCENX-LA-NOUVELLE Arrêté de Prescription de la Modification 1 du PLUi-H https://www.paysmorcenais.fr/Communaute-de-Communes/La-Communaute-de-Communes/Actes-reglementaires/Les-arretes 31/01/2024 PLUi 244000691_PLUi_20220119
40006 ARENGOSSE Arrêté de Prescription de la Modification 1 du PLUi-H https://www.paysmorcenais.fr/Communaute-de-Communes/La-Communaute-de-Communes/Actes-reglementaires/Les-arretes 31/01/2024 PLUi 244000691_PLUi_20220119
40152 LESPERON Arrêté de Prescription de la Modification 1 du PLUi-H https://www.paysmorcenais.fr/Communaute-de-Communes/La-Communaute-de-Communes/Actes-reglementaires/Les-arretes 31/01/2024 PLUi 244000691_PLUi_20220119
40210 ONESSE-LAHARIE Arrêté de Prescription de la Modification 1 du PLUi-H https://www.paysmorcenais.fr/Communaute-de-Communes/La-Communaute-de-Communes/Actes-reglementaires/Les-arretes 31/01/2024 PLUi 244000691_PLUi_20220119
40215 OUSSE-SUZAN Arrêté de Prescription de la Modification 1 du PLUi-H https://www.paysmorcenais.fr/Communaute-de-Communes/La-Communaute-de-Communes/Actes-reglementaires/Les-arretes 31/01/2024 PLUi 244000691_PLUi_20220119
40333 YGOS-SAINT-SATURNIN Arrêté de Prescription de la Modification 1 du PLUi-H https://www.paysmorcenais.fr/Communaute-de-Communes/La-Communaute-de-Communes/Actes-reglementaires/Les-arretes 31/01/2024 PLUi 244000691_PLUi_20220119

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du pays Morcenais
Téléphone : Aucun
Courriel : comdecom@cc-paysmorcenais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : comdecom@cc-paysmorcenais.com

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS MORCENAIS a démarré une procédure de modification n°1 le 31 janvier 2024.

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244000691_20240131_delib_prescription_M1_00000000.pdf