91345_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGJUMEAU"


Informations

Nom du document DU_91345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGJUMEAU
Maillage 91345 LONGJUMEAU
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2024 à 09:35
Publié le 10/10/2024 à 13:23
Mis à jour le 10/10/2024 à 13:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 91345_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a5ab75197e947972c1674c9f79fa0ea
Producteur Ville de Longjumeau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGJUMEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91345
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0968058,48.6675041,2.3385871,48.7086936]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91345_procedure_20240924.pdf Procédure
91345_rapport_1_20240924.pdf Partie 1
91345_rapport_2_20240924.pdf Partie 2
91345_rapport_3_20240924.pdf Partie 3
91345_rapport_4_20240924.pdf Partie 4
91345_rapport_5_20240924.pdf Partie 5
91345_rapport_6_20240924.pdf Partie 6
91345_rapport_7_20240924.pdf Partie 7
91345_padd_20240924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91345_prescription_pct_07_01_20240924.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
91345_prescription_pct_07_04_20240924.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
91345_prescription_pct_41_00_20240924.pdf Aspect extérieur
91345_prescription_pct_43_00_20240924.pdf Réalisation d’espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisir
91345_prescription_surf_07_04_20240924.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
91345_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
91345_reglement_graphique_1_20240924.pdf Règlement graphique 1
91345_reglement_graphique_2_20240924.pdf Règlement graphique 2
91345_info_lin_19_01_1_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
91345_info_lin_19_01_2_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
91345_info_lin_42_02_20240924.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
91345_info_lin_99_00_1_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
91345_info_lin_99_00_2_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
91345_info_surf_04_00_1_20240924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
91345_info_surf_04_00_2_20240924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
91345_info_surf_04_00_3_20240924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (3)
91345_info_surf_04_01_1_20240924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (1)
91345_info_surf_04_01_2_20240924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (2)
91345_info_surf_04_01_3_20240924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (3)
91345_info_surf_14_00_1_20240924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
91345_info_surf_14_00_2_20240924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
91345_info_surf_14_00_3_20240924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (3)
91345_info_surf_19_02_20240924.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
91345_info_surf_20_00_20240924.pdf Règlement local de publicité
91345_info_surf_27_00_20240924.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
91345_info_surf_32_00_1_20240924.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
91345_info_surf_32_00_2_20240924.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
91345_info_surf_32_00_3_20240924.pdf Secteur de taxe d'aménagement (3)
91345_info_surf_32_00_4_20240924.pdf Secteur de taxe d'aménagement (4)
91345_info_surf_32_00_5_20240924.pdf Secteur de taxe d'aménagement (5)
91345_info_surf_32_00_6_20240924.pdf Secteur de taxe d'aménagement (6)
91345_info_surf_32_00_7_20240924.pdf Secteur de taxe d'aménagement (7)
91345_info_surf_33_00_1_20240924.pdf Droit de préemption commercial, (1)
91345_info_surf_33_00_2_20240924.pdf Droit de préemption commercial, (2)
91345_info_surf_42_01_20240924.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
91345_info_surf_99_00_1_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
91345_info_surf_99_00_2_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
91345_info_surf_99_00_3_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
91345_info_surf_99_00_4_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
91345_info_surf_99_00_5_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
91345_info_surf_99_00_6_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
91345_info_surf_99_00_7_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
91345_info_surf_99_00_8_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
91345_liste_sup_1_20240924.pdf Liste sup 1
91345_liste_sup_2_20240924.pdf Liste sup 2
91345_plan_sup_20240924.pdf Plan sup
91345_orientations_amenagement_18_00_20240924.pdf OAP 18 00
91345_orientations_amenagement_18_15_20240924.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Longjumeau
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@longjumeau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@longjumeau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.