97121_PLU_20180329
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POINTE-NOIRE"
Informations
Nom du document | DU_97121 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POINTE-NOIRE |
Maillage | 97121 POINTE-NOIRE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 12/09/2019 à 21:47 |
Publié le | 12/09/2019 à 23:22 |
Mis à jour le | 07/06/2022 à 12:01 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 97121_PLU_20180329 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-5a5f132183c8a152caa512a2c59335da |
Producteur | Mairie de Pointe-Noire |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POINTE-NOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022. |
Emprise | [-61.80719669338398,16.18021678332548,-61.72321891192036,16.27423304852702] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 07/06/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Pointe-Noire
Téléphone : Aucun Courriel : contact@villepointenoire.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urbis2@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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