34281_PLU_20241003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PARGOIRE"


Informations

Nom du document DU_34281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PARGOIRE
Maillage 34281 SAINT-PARGOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2025 à 16:10
Publié le 07/02/2025 à 09:23
Mis à jour le 07/02/2025 à 09:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 34281_PLU_20241003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a6fb825692b11cb3ddc530a31f97ea3
Producteur Urban Projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PARGOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34281
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.4645117,43.4945912,3.6185274,43.559661]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34281_procedure_20241003.pdf Procédure
34281_rapport_1_20241003.pdf Partie 1
34281_rapport_2_20241003.pdf Partie 2
34281_rapport_3_20241003.pdf Partie 3
34281_rapport_4_20241003.pdf Partie 4
34281_rapport_5_20241003.pdf Partie 5
34281_padd_20241003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34281_prescription_surf_05_00_20241003.pdf Emplacement réservé
34281_reglement_20241003.pdf Règlement écrit
34281_reglement_graphique_1_20241003.pdf Règlement graphique 1
34281_reglement_graphique_2_20241003.pdf Règlement graphique 2
34281_reglement_graphique_3_20241003.pdf Règlement graphique 3
34281_reglement_graphique_4_20241003.pdf Règlement graphique 4
34281_reglement_graphique_5_20241003.pdf Règlement graphique 5
34281_info_surf_16_00_20241003.pdf Site archéologique
34281_info_surf_17_00_20241003.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34281_info_surf_19_00_20241003.pdf Info surf 19 00
34281_info_surf_99_00_1_20241003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34281_info_surf_99_00_2_20241003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34281_info_surf_99_00_3_20241003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34281_info_surf_99_00_4_20241003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34281_info_surf_99_00_5_20241003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34281_info_surf_99_00_6_20241003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
34281_info_surf_99_00_7_20241003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
34281_info_surf_99_00_8_20241003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
34281_liste_sup_20241003.pdf Liste sup
34281_plan_annexes_20241003.pdf Plan annexes
34281_plan_sup_20241003.pdf Plan sup
34281_orientations_amenagement_1_20241003.pdf OAP 1
34281_orientations_amenagement_2_20241003.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr


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Procédures en cours

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