11273_PLU_20250515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARAZA"


Informations

Nom du document DU_11273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARAZA
Maillage 11273 PARAZA
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2025 à 13:54
Publié le 28/05/2025 à 15:29
Mis à jour le 28/05/2025 à 15:29
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 11273_PLU_20250515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ac04256d3d4b3b9335a78896c14d8fb
Producteur Commune de PARAZA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARAZA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11273
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.779408,43.2376201,2.8465474,43.2746559]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11273_procedure_20250515.pdf Procédure
11273_rapport_20250515.pdf Rapport
11273_padd_20250515.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11273_prescription_surf_05_00_20250515.pdf Emplacement réservé
11273_reglement_20250515.pdf Règlement écrit
11273_reglement_graphique_1_20250515.pdf Règlement graphique 1
11273_reglement_graphique_2_20250515.pdf Règlement graphique 2
11273_reglement_graphique_3_20250515.pdf Règlement graphique 3
11273_liste_annexes_20250515.pdf Liste annexes
11273_liste_sup_20250515.pdf Liste sup
11273_plan_sup_20250515.pdf Plan sup
11273_orientations_amenagement_20250515.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de PARAZA
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieparaza@yahoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieparaza@yahoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11273 PARAZA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.