49027_PLU_20190715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEGROLLES-EN-MAUGES"



Informations

Nom du document DU_49027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEGROLLES-EN-MAUGES
Maillage 49027 BEGROLLES-EN-MAUGES
Source Inconnue
Téléversé le 25/09/2019 à 16:50
Publié le 30/09/2019 à 17:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 49027_PLU_20190715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5adf1d1265d5c6febabda5a5db7a4141
Producteur Futur Proche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEGROLLES-EN-MAUGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.9604895439526588,47.097822499731954,-0.8972112365783204,47.16516157229163]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49027_info_lin_19_aep_20171016.pdf Info lin 19 aep
49027_info_lin_19_eu_20171016.pdf Info lin 19 eu
49027_info_surf_04_20171016.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49027_info_surf_14_20171016.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
49027_info_surf_19_20171016.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
49027_liste_SUP_20171016.pdf Liste SUP
49027_orientations_amenagement_20171016.pdf OAP
49027_padd_20171016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49027_plan_SUP_20171016.pdf Plan SUP
49027_prescription_surf_05_20171016.pdf Emplacement réservé
49027_procedure_20171016.pdf Procédure
49027_rapport_20171016.pdf Rapport
49027_reglement_20190715.pdf Règlement écrit
49027_reglement_graphique_20190715.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Futur Proche
Téléphone : Aucun
Courriel : v.planquette@futur-proche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : v.planquette@futur-proche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.