77032_PLU_20140915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETON-BAZOCHES"



Informations

Nom du document DU_77032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETON-BAZOCHES
Maillage 77032 BETON-BAZOCHES
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2020 à 16:58
Publié le 17/09/2020 à 11:02
Mis à jour le 17/09/2020 à 11:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77032_PLU_20140915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ae43a4133c7d5c8930573deed184b7d
Producteur Mairie de BETON-BAZOCHES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BETON-BAZOCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/09/2020.
Emprise [3.2162526,48.6789285,3.2814714,48.7329249]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77032_procedure_20140915.pdf Procédure
77032_rapport_20140915.pdf Rapport
77032_padd_20140915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77032_reglement_20140915.pdf Règlement écrit
77032_reglement_graphique_1_20140915.pdf Règlement graphique 1
77032_reglement_graphique_2_20140915.pdf Règlement graphique 2
77032_reglement_graphique_3_20140915.pdf Règlement graphique 3
77032_reglement_graphique_4_20140915.pdf Règlement graphique 4
77032_info_lin_19_01_20140915.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77032_info_lin_19_01_aep_20140915.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
77032_info_lin_19_01_eu_20140915.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
77032_info_surf_04_00_20140915.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77032_info_surf_09_00_20140915.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
77032_info_surf_14_00_20140915.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77032_liste_sup_20140915.pdf Liste sup
77032_plan_sup_20140915.pdf Plan sup
77032_orientations_amenagement_20140915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BETON-BAZOCHES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-beton-bazoches3@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-beton-bazoches3@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.