57155_PLU_20250204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-CHAUSSY"


Informations

Nom du document DU_57155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-CHAUSSY
Maillage 57155 COURCELLES-CHAUSSY
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 16:57
Publié le 14/05/2025 à 08:03
Mis à jour le 14/05/2025 à 08:03
Statut
Version 4
Nom de l'archive 57155_PLU_20250204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5af3f895bf6ad7bbe03900474021dcc7
Producteur COMMUNE COURCELLES CHAUSSY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-CHAUSSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57155
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3561758,49.094638,6.4332159,49.1448198]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57155_procedure_20250204.pdf Procédure
57155_rapport_20250204.pdf Rapport
57155_padd_20100223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57155_prescription_surf_05_00_20200908.pdf Emplacement réservé
57155_reglement_20250204.pdf Règlement écrit
57155_reglement_graphique_1_20250204.pdf Règlement graphique 1
57155_reglement_graphique_2_20250204.pdf Règlement graphique 2
57155_reglement_graphique_3_20250204.pdf Règlement graphique 3
57155_info_lin_19_01_20200908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57155_info_surf_14_00_20100917.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57155_liste_sup_20100917.pdf Liste sup
57155_orientations_amenagement_20250204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE COURCELLES CHAUSSY
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@courcelleschaussy.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@courcelleschaussy.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.