28092_CC_20161125

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHATENAY"


Informations

Nom du document DU_28092
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHATENAY
Maillage 28092 CHATENAY
Source Téléversement
Téléversé le 02/01/2025 à 16:10
Publié le 13/01/2025 à 09:22
Mis à jour le 13/01/2025 à 09:22
Statut
Version 18
Nom de l'archive 28092_CC_20161125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5af99121e388b2d5e9c4501ce5f40e0f
Producteur Commune de Chatenay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATENAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28092
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [1.8606296,48.3283446,1.9069171,48.379083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28092_procedure_20161125.pdf Procédure
28092_Rapport_20080425.pdf Rapport
28092_Annexe_Sanitaire_20080425.pdf Annexe Sanitaire
28092_Annexe_Sanitaire_20161125.pdf Annexe Sanitaire
28092_Servitudes_20080425.pdf Servitudes
28092_Servitudes_20161125.pdf Servitudes
28092_contraintes_20080425.pdf Contraintes
28092_liste_annexes_20161125.pdf Liste annexes
28092_planAssainissement_20080425.pdf PlanAssainissement
28092_planContraintes_20080425.pdf PlanContraintes
28092_planSUP_20080425.pdf PlanSUP
28092_planSUP_20161125.pdf PlanSUP
28092_plan_reseaux_Electriques_20080425.pdf Plan reseaux Electriques
28092_raiseauEauPotable_20080425.pdf RaiseauEauPotable

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chatenay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-chatenay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-chatenay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.