55463_PLU_20211125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MIHIEL"


Informations

Nom du document DU_55463
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MIHIEL
Maillage 55463 SAINT-MIHIEL
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2022 à 17:03
Publié le 17/11/2022 à 09:04
Mis à jour le 17/11/2022 à 09:05
Statut
Version 3
Nom de l'archive 55463_PLU_20211125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b033494715d084dc1d914346052a912
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MIHIEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55463
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/11/2022.
Emprise [5.5118409,48.8676422,5.6369683,48.9206815]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55463_procedure_20211125.pdf Procédure
55463_rapport_20211125.pdf Rapport
55463_padd_20211125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55463_reglement_20211125.pdf Règlement écrit
55463_reglement_graphique_20211125.pdf Règlement graphique
55463_annexes_20211125.pdf Annexes
55463_plan_sup_20211125.pdf Plan sup
55463_orientations_amenagement_20211125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.