58278_PLU_20260216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMOISE-SUR-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_58278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMOISE-SUR-LOIRE
Maillage 58278 SERMOISE-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2026 à 08:18
Publié le 10/06/2026 à 08:38
Mis à jour le 10/06/2026 à 08:38
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 58278_PLU_20260216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5b51a7409a5cae43c8479991b7ea7ee0
Producteur Mairie de Sermoise-sur-Loire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERMOISE-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58278
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1567301,46.9090937,3.2192885,46.9802419]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58278_PROCEDURE_20260216.pdf Procédure
58278_rapport_1_20240930.pdf Partie 1
58278_rapport_2_20260216.pdf Partie 2
58278_rapport_3_20240930.pdf Partie 3
58278_rapport_4_20260216.pdf Partie 4
58278_padd_20240930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58278_prescription_surf_07_03_20240930.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
58278_prescription_surf_07_04_20240930.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
58278_prescription_surf_16_01_20240930.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
58278_reglement_20260216.pdf Règlement écrit
58278_reglement_graphique_20260216.pdf Règlement graphique
58278_arrete_perimetres_captages_20240930.pdf Arrete perimetres captages
58278_arrete_pollution_nitrates_20240930.pdf Arrete pollution nitrates
58278_cartes_milieux_naturels_20240930.pdf Cartes milieux naturels
58278_cavites_souterraines_20240930.pdf Cavites souterraines
58278_circulaire_installation_caravanes_20240930.pdf Circulaire installation caravanes
58278_liste_annexes_20240930.pdf Liste annexes
58278_liste_entites_archeologiques_20240930.pdf Liste entites archeologiques
58278_liste_sup_20240930.pdf Liste sup
58278_note_elimination_dechets_20240930.pdf Note elimination dechets
58278_occupation_du_sol_20240930.pdf Occupation du sol
58278_plan_reseaux_eau_20240930.pdf Plan reseaux eau
58278_ppri_20240930.pdf Ppri
58278_rapport_commisssaire_enqueteur_memoire_en_rep_MS_1_avis_PPA_20260216.pdf Rapport commisssaire enqueteur memoire en rep MS 1 avis PPA
58278_retrait_gonflement_argiles_20240930.pdf Retrait gonflement argiles
58278_schema_assainissement_20240930.pdf Schema assainissement
58278_schema_departemental_carrieres_20240930.pdf Schema departemental carrieres
58278_znieff_20240930.pdf Znieff
58278_oap_20240930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sermoise-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : SG@sermoisesurloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Sermoise-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : SG@sermoisesurloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.