88322_CC_20060517

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA NEUVEVILLE-DEVANT-LEPANGES"


Informations

Nom du document DU_88322
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA NEUVEVILLE-DEVANT-LEPANGES
Maillage 88322 LA NEUVEVILLE-DEVANT-LEPANGES
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2021 à 15:51
Publié le 21/06/2021 à 11:24
Mis à jour le 21/06/2021 à 11:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88322_CC_20060517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b525280208da9cac02ee0ae8adb549d
Producteur Commune de LA NEUVEVILLE-DEVANT-LEPANGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NEUVEVILLE-DEVANT-LEPANGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88322
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/06/2021.
Emprise [6.6314205,48.1377664,6.6923665,48.1709883]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88322_procedure_20060517.pdf Procédure
88322_rapport_20060517.pdf Rapport
88322_liste_sup_20210205.pdf Liste sup
88322_plan_sup_20210205.pdf Plan sup
88322_reglement_graphique_20060517.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LA NEUVEVILLE-DEVANT-LEPANGE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laneuvevilledevantlepanges.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laneuvevilledevantlepanges.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.