53084_PLU_20260304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAON"


Informations

Nom du document DU_53084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAON
Maillage 53084 CRAON
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 08:36
Publié le 13/03/2026 à 09:07
Mis à jour le 30/03/2026 à 15:16
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 8
Nom de l'archive 53084_PLU_20260304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5b56cf2d917aa162cefbfef9be06e34e
Producteur Mairie de Craon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53084
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9909546,47.8145098,-0.8882369,47.8715922]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Craon
Téléphone : Aucun
Courriel : foncier@ville-craon53.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Craon
Téléphone : Aucun
Courriel : foncier@ville-craon53.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 53084 CRAON depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CRAON a approuvé une procédure de révision le 4 mars 2026.

      53084_PLU_R_20260304  
53084_20260304_delib_approbation_R_20260304.pdf
53084_20231213_delib_prescription_R_20260304.pdf