60304_CC_20111213

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HAUTE-EPINE"



Informations

Nom du document DU_60304
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HAUTE-EPINE
Maillage 60304 HAUTE-EPINE
Source Inconnue
Téléversé le 22/01/2020 à 14:27
Publié le 22/06/2020 à 19:06
Mis à jour le 22/06/2020 à 19:06
Statut
Version 5
Nom de l'archive 60304_CC_20111213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b60eac4e2591e6a9b11a308e4f277cc
Producteur Mairie de Haute Epine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUTE-EPINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [1.9828091130675585,49.56525701195312,2.0409580541963397,49.60062335324921]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60304_info_lin_19_01_20111213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60304_info_lin_99_00_20111213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60304_info_pct_99_00_20111213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60304_info_surf_25_00_20111213.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
60304_info_surf_38_00_20111213.pdf Secteurs d'information sur les sols
60304_info_surf_99_00_20111213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60304_plan_annexes_20111213.pdf Plan annexes
60304_plan_sup_20111213.pdf Plan sup
60304_procedure_20111213.pdf Procédure
60304_rapport_1_20111213.pdf Partie 1
60304_rapport_2_20111213.pdf Partie 2
60304_sectorisation_graphique_1_20111213.pdf Sectorisation graphique 1
60304_sectorisation_graphique_2_20111213.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Haute Epine
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.haute.epine@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.haute.epine@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.