11397_PLU_20230620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREBES"


Informations

Nom du document DU_11397
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREBES
Maillage 11397 TREBES
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2023 à 16:44
Publié le 04/12/2023 à 17:07
Mis à jour le 04/12/2023 à 17:07
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 11397_PLU_20230620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5b6a9ab63d3c78696e89b4fdf5b52627
Producteur Bureau d'études GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREBES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11397
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4120484,43.1854766,2.5205829,43.2326732]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11397_procedure_20230620.pdf Procédure
11397_rapport_20230620.pdf Rapport
11397_padd_20080725.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11397_prescription_surf_02_20230620.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
11397_prescription_surf_05_20190523.pdf Emplacement réservé
11397_prescription_surf_07_20190523.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
11397_prescription_surf_31_20230620.pdf Prescription surf 31
11397_reglement_20230620.pdf Règlement écrit
11397_reglement_graphique_20230620.pdf Règlement graphique
11397_info_lin_19_01_20190523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11397_info_lin_19_02_20190523.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
11397_info_lin_99_20230620.pdf Autre
11397_info_surf_04_20141211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11397_info_surf_14_20141211.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
11397_info_surf_16_20141211.pdf Site archéologique
11397_plan_sup_20230620.pdf Plan sup
11397_orientations_amenagement_20111129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bureau d'études GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.